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Assemblée primaire du 21.06.2023
L'Assemblée primaire de Mont-Noble est convoquée le mercredi 21 juin 2023, à 19h30, à la salle polyvalente, à Mase.
Tirs obligatoires 2023
Tirs obligatoires 2023 au stand de tir "EMYLEA" à Vernamiège
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Formulaires
Annexe A1 - multi requérants
Annexe A2 - propriétaires-parcelles-emplacements
Energie- Formulaire achèvement des travaux
Energie- Formulaire demande de subventions
Formulaire nouveaux logements soumis à une restriction d'utilisation
Formulaire de demande d’autorisation de construire -zone à bâtir
Formulaire de demande d'autorisation de construire - hors zone à bâtir
Eau potable - liste des concessionnaires
Processus pose compteur d'eau
DEMANDE POSE D'UN COMPTEUR D'EAU
DEMANDE D'UTILISATION BORNE HYDRANTE
Demande d'autorisation de fouille dans le domaine public communal
Demande d'autorisation de passage (poids-lourds) dans les rues communales interdites
Demande d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public communal
Demande et conditions de raccordement au réseau communal d'eau potable
Demande et conditions de raccordement au réseau communal des eaux usées & eaux claires
Formulaire de demande d’aide cantonale pour l’achat, la construction ou la rénovation
Formulaire de demande d’aide cantonale attestation de financement
Guichet virtuel
Formulaires
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